Conseils Municipaux
Retrouvez ici l’ensemble des comptes-rendus des conseils municipaux de notre mandat.
Compte rendu du Conseil du 4 Avril 2024
- En attente de validation lors du prochain conseil
Liste des délibérations du CM du 4 avril 2024
Compte rendu du Conseil du 26 mars 2024
- Approbation des derniers CR
- Démission d’un Elu : remplacement de celui-ci dans les syndicats et commissions
- Prime du pouvoir d’achat pour les agents
- Comptes Administratif et de Gestion 2023
- Affecttation de résultat
- Présentation du Budget 2024
- Projets d’investisselment
- Vote du taux d’imposition
- Subventions aux Associations
- Vote du Budget 2024
- Création d’un poste d’Adjoint technique à temps complet
- Parc Naturel Régional du Gâtinais Français : demande de subventions pour plusieurs actions
- Affaires diverses
Liste des délibérations du CM du 26 mars 2024
Compte rendu du Conseil du 22 janvier 2024
- Approbation des derniers CR
- Engagement du 1/4 des crédits d’investissement de 2023 pour cette année
- Demande de subvention Amendes de Police
- Suppléant Conférence Intercommunale du Logement de la CAPF
- Modalités et tarifs de location de la Maison du village
- Demande d’inscription à l’inventaire patrimonial du PNR du Gâtinais français
- Affaires diverses
Liste des délibérations du 22 janv 2024
Compte rendu du Conseil du 12 décembre 2023
- Approbation du dernier CR
- Adhésion de communes au SDESM
- Prime du Pouvoir d’Achat
- Demandes de subventions pour microtracteur et vidéoprotection
- Zone d’Accélération des Energies renouvelables
- Tarifs communaux 2024
- Dissolution de l’Association Foncière de Remembrement
- Affaires diverses
Liste des délibérations du 12 décembre 2023
Compte rendu du Conseil du 4 octobre 2023
- Approbation des derniers CR
- Approbation du référentiel M57
- Dissolution de l’ASA Drainage
- Redevances d’occupation du domaine public (gaz, tel, électricité)
- renouvellement commission contrôle listes électorales
- Enquête publique méthaniseur (Dammarie les Lys)
- Présentation des actions 2023
- Festivités de Fin d’Année
- Affaires diverses
- Subvention à une association
- Dissolution du CCAS
Liste des délibérations du 4 octobre 2023
Compte rendu du Conseil du 28 juin 2023
- Approbation du dernier Compte Rendu
- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable du Plan d’Urbanisme Intercommunal
- Attribution d’indemnités du Maire pendant la vacance de fonction
- subventions aux Associations
- Affaires diverses
Compte rendu du Conseil du 9 juin 2023
- Approbation du dernier Compte Rendu
- Désignation des délégués pour les élections sénatoriales
- Approbation du Programme Local de l’Habitat du Pays de Fontainebleau
- Affaires diverses
Compte rendu du Conseil municipal du 18 janvier 2023
Remplacement d’élus démissionnaires au sein d’organismes intercommunaux
Norme comptable M57
Plan communale de Sauvegarde
Projets travaux
Recensement de la population
Convention Centre de gestion de la fonction publique de Seine et Marne
Moyens de communication entre élus
Tarifs communaux
Divers
Compte rendu du Conseil municipal du 26 Septembre 2022
Election d’un 2ème Adjoint
Adhésion au groupement de commandes du Contrat de renouvellement du marché du gaz
Compte rendu du Conseil municipal du 14 Avril 2022
Compte de gestion 2021
Compte administratif 2021
Affectation du résultat 2021
Budget 2022
Taux taxes foncières 2022
Subventions 2022
Convention avec Ingenierie Départementale du 77
Convention avec le Centre De Gestion 77
Convention avec un particulier
Convention avec ADICO
Marche de maintenance de l’éclairage puplic
Adhésion de 2 communes au SDESM
Réglement intérieur de la Maison du Village
Compte rendu conseil municipal du 10 février 2022
Attribution des commissions communales
Représentations dans les syndicats intercommunaux
Représentations dans l’agglo du Pays de Fontainebleau
Pacte de gouvernance de la communauté d’agglo du Pays de Fontainebleau
Tarifs municipaux
Divers demandes de subventions
Compte rendu conseil municipal du 20 décembre 2021
Intégration des nouveaux conseillers
Modification des statuts du SDESM Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne
Demande de subvention au SDESM
Devis éclairage de l’église
Compte rendu conseil municipal du 30 septembre 2021
Démission d’un conseiller
Adhésion de 16 communes au SDESM
Autorisation de signature convention SMICTOM
Planning de location de la Maison du Village
Vente d’un véhicule communal
Compte rendu conseil municipal du 07 juin 2021
Autorisation de signature convention SMICTOM
Autorisation de signature convention SACPA
Autorisation de signature convention Abri Bus
Autorisation de signature contrat GROUPAMA
Compte rendu conseil municipal du 20 mai 2021
Dossier de demande de subvention pour accessibilité PMR de la Maison du Village
Convention Abri voyageurs
Compte rendu conseil municipal du 28 avril 2021
Décisions budgétaires modificatives
Remplacement des élus démissionnaires dans les organes extérieurs
Compte rendu conseil municipal du 07 avril 2021
Compte de gestion 2020
Compte administratif 2020
Affectation du résultat 2020
Budget 2021
Taux imposition
Subventions
Remplacement dans les Syndicats et Commissions
Compte rendu conseil municipal du 12 février 2021
Election d’un second Adjoint
Tableau du Conseil municipal
Remplacement dans les Syndicats et Commissions
SDESM : adhésion de nouvelles communes
Bibliothèque
Diagnostic amiante
Compte rendu conseil municipal du 19 juin 2020
Délégations du Conseil au Maire
Budget 2020
Taux des taxes foncières
Subventions aux Associations
Convention pour abri-voyageurs
Compte rendu conseil municipal du 3 juin 2020
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
Attributions des différentes commissions
Liste des projets