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Conseils Municipaux

Retrouvez ici l’ensemble des comptes-rendus des conseils municipaux de notre mandat.

Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2026

  • Approbation du dernier procĂšs-verbal
  • DĂ©lĂ©gations du conseil au maire
  • Fixation des indemnitĂ©s du maire et des adjoints au maire
  • DĂ©signation des membres des commissions communales
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s au Syndicat Intercommunal du Regroupement PĂ©dagogique (SIRP) Fleury-Saint-Germain
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du Syndicat Intercommunal du CollĂšge Christine de Pisan
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du Syndicat Mixte d’AmĂ©nagement et de Gestion du Parc Naturel RĂ©gional du Gatinais Français
  • DĂ©signation d’un reprĂ©sentant au Groupement d’intĂ©rĂȘt public ID 77
  • Fixation de la liste des noms en vue de la nomination des membres de la Commission communale des impĂŽts directs
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s SDESM
  • AdhĂ©sion au groupement de commandes SDESM en matiĂšre d’éclairage public 2027–2030
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Liste des délibérations du CM du 27 mars 2026

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Compte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2026

  • Approbation du dernier procĂšs-verbal
  • Election du Maire
  • DĂ©termination du nombre d’adjoints au maire
  • Election des adjoints au maire
  • Lecture de la Charte de l’élu local
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Liste des délibérations du CM du 20 mars 2026

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Compte-rendu du Conseil du 18 février 2026

  • Approbation du dernier compte-rendu
  • Compte Financier Unique 2025
  • Affectation du rĂ©sultat 2025
  • Subventions aux associations 2026
  • Budget primitif 2026
  • FongibilitĂ© des crĂ©dits pour 2026
  • Taux d’imposition et taxes locales
  • Autorisation de demande de subventions pour la rĂ©novation de la Maison du Village
  • CrĂ©ation d’un service commun « Appui-conseil en droit des sols » par la CommunautĂ© d’AgglomĂ©ration du Pays de Fontainebleau
  • Instauration d’une participation au financement des contrats et rĂšglements labellisĂ©s des agents de la collectivitĂ© pour le risque SantĂ©
  • Instauration d’une participation au financement des contrats et rĂšglements labellisĂ©s des agents de la collectivitĂ© pour le risque PrĂ©voyance
  • Modification du pĂ©rimĂštre du SDESM par adhĂ©sion des communes de Cesson et Sammeron
  • Affaires diverses
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Liste des délibérations du CM du 18 février 2026

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Compte rendu du Conseil du 7 janvier 2026

  • Approbation du dernier compte-rendu
  • DĂ©cision budgĂ©taire modificative suite Ă  la dissolution de l’Association FonciĂšre de Remembrement
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Liste des délibérations du CM du 7 janvier 2026

 

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Compte rendu du Conseil du 3 décembre 2025

  • Approbation du dernier compte-rendu
  • Approbation des tarifs du Repas des AinĂ©s
  • Approbation sans rĂ©serve de la Charte rĂ©visĂ©e du Parc naturel rĂ©gional du GĂątinais français emportant adhĂ©sion au Syndicat mixte d’amĂ©nagement et de gestion du Parc naturel rĂ©gional du GĂątinais français
  • Ouverture anticipĂ©e des crĂ©dits d’investissement au budget 2026
  • AdhĂ©sion au groupement de commandes portĂ© par le Pays de Fontainebleau – Mutualisation de l’achat de prestations de travaux d’entretien et visites de contrĂŽle des ouvrages de DĂ©fense ExtĂ©rieure Contre l’Incendie
  • Autorisation de demande de subventions pour la rĂ©novation de la Maison du Village
  • Affaires diverses
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Liste des délibérations du CM du 3 décembre 2025

 

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Compte rendu du Conseil du 3 septembre 2025

  • Approbation du dernier compte-rendu
  • Fixation du taux gĂ©nĂ©ral et du taux majorĂ© de la taxe d’amĂ©nagement
  • Souscription d’un prĂȘt Ă  moyen terme pour le financement de la vidĂ©oprotection
  • Adoption du rĂšglement de la salle des fĂȘtes
  • Adoption des tarifs de location de la salle des fĂȘtes
  • Affaires diverses
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Liste des délibérations du CM du 3 septembre 2025

 

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Compte rendu du Conseil du 11 juin 2025

  • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du conseil municipal du 26 mars 2025
  • DĂ©cision budgĂ©taire modificative suite aux dissolutions du Centre Communal d’Action Sociale et de l’Association Syndicale AutorisĂ©e de Drainage
  • DĂ©cision budgĂ©taire modificative pour intĂ©gration des frais d’études
  • AdhĂ©sion Ă  la Charte « Ville Soutien aux Aidants » aux cĂŽtĂ©s de l’association La Colombe des Aidants
  • Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
  • Fixation du nombre et de la rĂ©partition des siĂšges du conseil communautaire de la communautĂ© d’agglomĂ©ration du Pays de Fontainebleau dans le cadre d’un accord local
  • Autorisation de demande de subvention pour les travaux de l’église
  • Institution du permis de dĂ©molir sur l’ensemble de la commune dans le PLUi
  • Instauration du droit de prĂ©emption urbain (DPU) simple sur l’ensemble de la commune dans le PLUi
  • Institution de la dĂ©claration prĂ©alable de travaux Ă  l’édification d’une clĂŽture et au ravalement de façade d’une construction sur l’ensemble de la commune dans le PLUi
  • Soumission des divisions volontaires de propriĂ©tĂ©s fonciĂšres Ă  dĂ©claration prĂ©alable sur l’ensemble de la commune dans le PLUi
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Liste des délibérations du CM du 11 juin 2025

 

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Compte rendu du Conseil du 26 mars 2025

  • Approbation des procĂšs-verbaux des 18 septembre et 18 dĂ©cembre 2024

  • Approbation du Compte de gestion M57 2024

  • Approbation du Compte administratif M57 2024

  • Affectation du rĂ©sultat de fonctionnement de l’exercice 2024

  • Subventions aux associations 2025

  • Adoption des taux d’imposition et taxe locale 2025

  • Adoption du budget primitif 2025

  • FongibilitĂ© de crĂ©dits pour 2025

  • Passage au Compte Financier Unique

  • Adoption des tarifs de location de la salle polyvalente

  • Adoption des tarifs des concessions du cimetiĂšre

  • Autorisation de demandes de subventions pour les rĂ©novations de la mairie et de l’église

  • Modification des statuts de la CommunautĂ© d’AgglomĂ©ration du Pays de Fontainebleau

     

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Liste des délibérations du CM du 26 mars 2025

 

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Compte rendu du Conseil du 18 décembre 2024

  • Approbation du dernier compte-rendu

  • CrĂ©ation d’un poste Ă  temps plein de rĂ©dacteur principal 2e classe

  • Approbation rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges transfĂ©rĂ©es) 2024

  • Mise en place du RIFSEEP (RĂ©gime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des SujĂ©tions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) 

  • Tarifs participation repas des anciens 2024

  • DĂ©finition des Zones d’AccĂ©lĂ©ration des Energies Renouvelables

  • Affaires diverses

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Liste des délibérations du CM du 18 décembre 2024

 

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Compte rendu du Conseil du 18 septembre 2024

  • Approbation des derniers compte-rendu du conseil municipal

  • AdhĂ©sion de nouvelles communes au SDESM

  • Convention cadre du GAS77

  • ReprĂ©sentant au Groupement d’IntĂ©rĂȘt Public ID77

  • Avis sur le projet de PLUi arrĂȘtĂ©

  • Affaires diverses

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Liste des délibérations du CM du 18 septembre 2024

 

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Compte rendu du Conseil du 12 juin 2024

  • Approbation du dernier CR
  • CrĂ©ation d’un poste de secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral(e) de mairie
  •  Attribution de subventions aux Associations
  • AdhĂ©sion de nouvelles communes au SDESM
  • Base adresse locale
  • Point financier
  • Affaires diverses
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Liste des délibérations du CM du 12 juin 2024

 

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Compte rendu du Conseil du 4 Avril 2024

  • Approbation du dernier CR
  • dĂ©termination du taux d’imposition des taxes locales
  • Affaires diverses
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Liste des délibérations du CM du 4 avril 2024

 

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Compte rendu du Conseil du 26 mars 2024

  • Approbation des derniers CR
  • DĂ©mission d’un Elu : remplacement de celui-ci dans les syndicats et commissions 
  • Prime du pouvoir d’achat pour les agents
  • Comptes Administratif et de Gestion 2023
  • Affecttation de rĂ©sultat
  • PrĂ©sentation du Budget 2024
  •   Projets d’investisselment
  •   Vote du taux d’imposition
  •   Subventions aux Associations 
  •   Vote du Budget 2024
  • CrĂ©ation d’un poste d’Adjoint technique Ă  temps complet
  • Parc Naturel RĂ©gional du GĂątinais Français : demande de subventions pour plusieurs actions
  • Affaires diverses
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Liste des délibérations du CM du 26 mars 2024

 

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Compte rendu du Conseil du 22 janvier 2024

  • Approbation des derniers CR
  • Engagement du 1/4 des crĂ©dits d’investissement de 2023 pour cette annĂ©e
  • Demande de subvention Amendes de Police
  • SupplĂ©ant ConfĂ©rence Intercommunale du Logement de la CAPF
  • ModalitĂ©s et tarifs de location de la Maison du village
  • Demande d’inscription Ă  l’inventaire patrimonial du PNR du GĂątinais français
  • Affaires diverses
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Liste des délibérations du 22 janv 2024

 

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Compte rendu du Conseil du 12 décembre 2023

  • Approbation du dernier CR
  • AdhĂ©sion de communes au SDESM
  • Prime du Pouvoir d’Achat
  • Demandes de subventions pour microtracteur et vidĂ©oprotection
  • Zone d’AccĂ©lĂ©ration des Energies renouvelables
  • Tarifs communaux 2024
  • Dissolution de l’Association FonciĂšre de Remembrement
  • Affaires diverses
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Liste des délibérations du 12 décembre 2023

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Compte rendu du Conseil du 4 octobre 2023

  • Approbation des derniers CR
  • Approbation du rĂ©fĂ©rentiel M57
  • Dissolution de l’ASA Drainage
  • Redevances d’occupation du domaine public (gaz, tel, Ă©lectricitĂ©)
  • renouvellement commission contrĂŽle listes Ă©lectorales
  • EnquĂȘte publique mĂ©thaniseur (Dammarie les Lys)
  • PrĂ©sentation des actions 2023
  • FestivitĂ©s de Fin d’AnnĂ©e
  • Affaires diverses
  • Subvention Ă  une association
  • Dissolution du CCAS
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Liste des délibérations du 4 octobre 2023

I

Compte rendu du Conseil du 28 juin 2023

  • Approbation du dernier Compte Rendu
  • DĂ©bat sur le Projet d’AmĂ©nagement et de DĂ©veloppement Durable du Plan d’Urbanisme Intercommunal
  • Attribution d’indemnitĂ©s du Maire pendant la vacance de fonction
  • subventions aux Associations
  • Affaires diverses
I

Compte rendu du Conseil du 9 juin 2023

  • Approbation du dernier Compte Rendu
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s pour les Ă©lections sĂ©natoriales
  • Approbation du Programme Local de l’Habitat du Pays de Fontainebleau
  • Affaires diverses
I

Compte rendu du Conseil municipal du 18 janvier 2023

Remplacement d’Ă©lus dĂ©missionnaires au sein d’organismes intercommunaux

Norme comptable M57

Plan communale de Sauvegarde

Projets travaux

Recensement de la population

Convention Centre de gestion de la fonction publique de Seine et Marne

Moyens de communication entre Ă©lus

Tarifs communaux

Divers

 

Compte rendu du Conseil municipal du 26 Septembre 2022

Election d’un 2Ăšme Adjoint

Adhésion au groupement de commandes du Contrat de renouvellement du marché du gaz

 

I
I

Compte rendu du Conseil municipal du 14 Avril 2022

Compte de gestion 2021

Compte administratif 2021

Affectation du résultat 2021

Budget 2022

Taux taxes fonciĂšres 2022

Subventions 2022

Convention avec Ingenierie DĂ©partementale du 77

Convention avec le Centre De Gestion 77

Convention avec un particulier

Convention avec ADICO

Marche de maintenance de l’Ă©clairage puplic

Adhésion de 2 communes au SDESM

Réglement intérieur de la Maison du Village

 

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Compte rendu conseil municipal du 10 février 2022

Attribution des commissions communales

Représentations dans les syndicats intercommunaux

ReprĂ©sentations dans l’agglo du Pays de Fontainebleau

Pacte de gouvernance de la communautĂ© d’agglo du Pays de Fontainebleau

Tarifs municipaux

Divers demandes de subventions

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Compte rendu conseil municipal du 20 décembre 2021

Intégration des nouveaux conseillers

Modification des statuts du SDESM Syndicat DĂ©partemental des Energies de Seine et Marne

Demande de subvention au SDESM

Devis Ă©clairage de l’Ă©glise

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Compte rendu conseil municipal du 30 novembre 2021

Convention territoriale globale

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Compte rendu conseil municipal du 30 septembre 2021

DĂ©mission d’un conseiller

Adhésion de 16 communes au SDESM

Autorisation de signature convention SMICTOM

Planning de location de la Maison du Village

Vente d’un vĂ©hicule communal

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Compte rendu conseil municipal du 07 juin 2021

Autorisation de signature convention SMICTOM

Autorisation de signature convention SACPA

Autorisation de signature convention Abri Bus

Autorisation de signature contrat GROUPAMA

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Compte rendu conseil municipal du 20 mai 2021

Dossier de demande de subvention pour accessibilité PMR de la Maison du Village

Convention Abri voyageurs

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Compte rendu conseil municipal du 28 avril 2021

Décisions budgétaires modificatives

Remplacement des élus démissionnaires dans les organes extérieurs

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Compte rendu conseil municipal du 07 avril 2021

Compte de gestion 2020

Compte administratif 2020

Affectation du résultat 2020

Budget 2021

Taux imposition

Subventions

Remplacement dans les Syndicats et Commissions

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Compte rendu conseil municipal du 12 février 2021

Election d’un second Adjoint

Tableau du Conseil municipal

Remplacement dans les Syndicats et Commissions

SDESM : adhésion de nouvelles communes

BibliothĂšque

Diagnostic amiante

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Compte rendu conseil municipal du 19 juin 2020

Délégations du Conseil au Maire

Budget 2020

Taux des taxes fonciĂšres

Subventions aux Associations

Convention pour abri-voyageurs

 

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Compte rendu conseil municipal du 3 juin 2020

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

Attributions des différentes commissions

Liste des projets

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Compte rendu conseil municipal du 26 mai 2020

Election du maire et des adjoints.

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